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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALCAP
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V HYETOCAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

V HYETOCAP
VALCAP S.A.R.L., SARL

Numéro de dépôt :
93470684
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
28/05/2013

Présentation de la marque V HYETOCAP

Déposée le 28 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « V HYETOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALCAP domicilié(e) 610 Chemin de la Poudrette,82000 MONTAUBAN (dossier no 2239271) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 183 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALCAP s.a.r.l. domicilié(e) 610, ch. de la Poudrette, APE 332B,82000 MONTAUBAN (dossier no 2239271) - 82000 - France.

La marque V HYETOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V HYETOCAP est expirée depuis le 28 mai 2013.

VALCAP a également déposé les autres marques suivantes : V VALCAP


VALCAP S.A.R.L., SARL - 610 Chemin de la Poudrette,82000 MONTAUBAN (dossier no 2239271) - 82000 - France - SIREN 381183771


VALCAP s.a.r.l. - 610, ch. de la Poudrette, APE 332B,82000 MONTAUBAN (dossier no 2239271) - 82000 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239271 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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